Le risque fiscal d'une opération de capital

Le risque fiscal d'une opération de capital ne se révèle pas le jour de la signature. Il émerge des années plus tard, à l'occasion d'un contrôle, d'une revente, ou d'une succession.

Cinq pièges récurrents : la sous-évaluation des titres lors d'un apport à holding, l'absence d'engagement de conservation, le mauvais calibrage de la rémunération des dirigeants post-opération, la confusion entre flux de trésorerie d'entreprise et patrimoine personnel, et l'oubli des conventions fiscales internationales pour les fondateurs mobiles.

Notre conviction au sein du cabinet : la sécurité fiscale ne se négocie pas après coup. Elle s'architecture en amont, avec rigueur, en dialogue constant entre conseils juridiques, fiscaux et financiers.

C'est pour cela que nos missions intègrent systématiquement une revue fiscale 360°, articulée avec un réseau d'avocats et de family offices que nos clients ne rencontreraient pas seuls.